Il existe de nombreuses raisons pour entreprendre des travaux de rénovation : mise aux normes d’un bâtiment, amélioration du confort, entretien des lieux, adaptation aux besoins des occupants, etc. Dans une maison unifamiliale, il suffit d’obtenir un permis de construction de la municipalité pour entreprendre des travaux. Dans le cas d’une copropriété, un tel projet peut être plus compliqué et des précautions supplémentaires doivent être prises.
Principe de la copropriété
Un immeuble en copropriété inclut des parties communes, accessibles à tous et dont la propriété est partagée par tous les occupants, et des parties privatives, appartenant à un seul copropriétaire. En général, il est permis à un copropriétaire d’effectuer des rénovations esthétiques dans sa partie privative, telles que rafraîchir la peinture, fixer des étagères, changer des armoires, etc.
Ces travaux ne doivent toutefois pas affecter les parties communes et plusieurs copropriétaires ignorent que l’enveloppe du bâtiment et que celle de leur unité en font partie. C’est le cas, par exemple des poutres et colonnes, des portes et fenêtres, ou encore de l’isolation thermique et sonore.
Intégrité du bâtiment
Lorsqu’un promoteur construit un condo neuf à Montréal, il prend la responsabilité de livrer un produit conforme aux normes exigées par le code du bâtiment. Celles-ci visent l’usage du bâtiment, mais aussi ses caractéristiques architecturales telles que la résistance thermique, le niveau d’insonorisation, la résistance aux incendies, etc.
Avant d’entreprendre des travaux, il est donc essentiel de vous assurer que votre projet de rénovation respecte le règlement de copropriété et n’affecte pas l’intégrité du bâtiment. En général, les travaux doivent être approuvés par le syndicat de propriété et doivent être exécutés par des travailleurs certifiés selon les normes en vigueur.
Conséquences de travaux non conformes
Le fait d’ignorer les procédures appropriées pour réaliser des rénovations en copropriété peut être lourd de conséquences. En effet, si les travaux contreviennent au règlement de copropriété ou s’ils n’ont pas été approuvés par les autorités adéquates, il est possible que les travaux doivent être arrêtés en cours de route.
À ce moment, une analyse peut être faite pour en vérifier la conformité et les frais d’inspection et d’expertise devront être couverts par le propriétaire fautif. De plus, si les travaux ne sont finalement pas acceptés, le copropriétaire doit alors ramener l’unité à son état initial. Les frais et les amendes encourus sont parfois considérables.
Bien planifier les travaux : un remède efficace contre les mauvaises surprises
Malgré tout, il est possible et même parfois nécessaire de rénover une copropriété. Par exemple, un condo sur le Plateau Mont-Royal peut être situé dans un immeuble historique dont l’isolation doit être améliorée. Dans un tel cas, la responsabilité de coordonner les travaux sera généralement confiée au syndicat de copropriété, qui a l’autorité d’agir sur les parties communes.
Toutefois, si vous devez entreprendre des travaux vous-même, il est recommandé de soumettre un projet détaillé au syndicat et de faire approuver chaque étape du projet avant de lancer les travaux. Vous éviterez ainsi de mauvaises surprises ou des frais imprévus.